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Marques déposées par ISSARD Jean Guy
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CHATEAU LE DROT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LE DROT
ISSARD Jean Guy

Numéro de dépôt :
99790343
Date de dépôt :
30/04/1999
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/04/2009

Présentation de la marque CHATEAU LE DROT

Déposée le 30 avril 1999 par ISSARD Jean Guy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU LE DROT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-24 du 11 juin 1999.

Le déposant est ISSARD Jean Guy, domicilié(e) LA PETITE MÉTAIRIE, 33190 Les ESSEINTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ISSARD Jean Guy - France.

La marque CHATEAU LE DROT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99790343.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LE DROT est expirée depuis le 30 avril 2009.

ISSARD Jean Guy a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA BARONETTE , CHATEAU DE LA BAROUETTE


ISSARD Jean Guy - LA PETITE MÉTAIRIE, 33190 Les ESSEINTES - France


ISSARD Jean Guy - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-42

Publication - Publication le 11 juin 1999 au BOPI 1999-24

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée : CHATEAU LE DROT.